1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des
utilisateurs et visiteurs du site : www.novimaille.fr les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : societe
Préfixe : SARL
Nom de la Société : LE MOUELLIC
Adresse : 4. place de l'église 56240 Plouay
Tél : 0297333233
Au Capital de : 100 000 €
SIRET : 32099325600017 R.C.S. : RC 81 B64
Numéro TVA intracommunautaire : FR 58 320 99 32 56 000 17
Adresse de courrier électronique : novimaille@gmail.com
Le Créateur du site est : Brice LE PENHUIZIC
Le Responsable de la publication est : Brice LE PENHUIZIC
Contactez le responsable de la publication : novimaille@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Brice LE PENHUIZIC
Contactez le Webmaster : novimaille@gmail.com
L’hébergeur du site est : Jimdo GmbH www.jimdo.com 22761 Hamburg
CREDITS : les mentions légales ont étés générées par http://www.generer-mentions-legales.com
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
L’utilisation du site www.novimaille.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions
générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site www.novimaille.fr sont invités à les consulter de manière régulière.
www.novimaille.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption,
programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.novimaille.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et
heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.novimaille.fr ne
saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
Le site www.novimaille.fr est mis à jour régulièrement par le propriétaire du site. De la même
façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s’imposent à l’utilisateur sans réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer
régulièrement pour prendre connaissance des modifications.
Le site www.novimaille.fr se réserve aussi le droit de céder, transférer, ce sans préavis les
droits et/ou obligations des présentes CGU et mentions légales. En continuant à utiliser les Services du site www.novimaille.fr , l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales qui seraient intervenues.
3. Description des services fournis :
Le site www.novimaille.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des
activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.novimaille.fr des informations aussi
précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers
partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.novimaille.fr sont données à titre indicatif, sont
non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limites de responsabilité :
Le site www.novimaille.fr utilise la technologie java script.
Le site www.novimaille.fr ne saurait être tenu responsable des erreurs typographiques ou
inexactitudes apparaissant sur le service, ou de quelque dommage subi résultant de son utilisation. L’utilisateur reste responsable de son équipement et de son utilisation, de même il supporte
seul les coûts directs ou indirects suite à sa connexion à Internet.
L’utilisateur du site www.novimaille.fr s’engage à accéder à celui-ci en utilisant un matériel
récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mise à jour.
L’utilisateur dégage la responsabilité de www.novimaille.fr pour tout préjudice qu’il pourrait
subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait des services proposés. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage
expressément le site www.novimaille.fr de toute responsabilité vis à vis de tiers.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Le site www.novimaille.fr se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la
législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le propriétaire du site se réserve également la possibilité de mettre en
cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte,
photographie…).
Il est ici rappelé que les développeurs du site www.novimaille.fr gardent trace de l'adresse mail,
et de l'adresse IP de l'utilisateur. En conséquence, il doit être conscient qu'en cas d'injonction de l’autorité judiciaire il peut être retrouvé et poursuivi.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images,
graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation
écrite préalable à l'email : novimaille@gmail.com .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des
articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Liens hypertextes et cookies :
Le site www.novimaille.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites
(partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de le propriétaire du site . Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi
visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.novimaille.fr, un ou des cookies
sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des
informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre
diverses mesures de fréquentation.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser
l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.
7. Droit applicable et attribution de juridiction :
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.novimaille.fr est soumis au droit français.
L’utilisateur ainsi que www.novimaille.fr acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des
tribunaux Français en cas de litige.
8. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : www.novimaille.fr
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne
du 24 octobre 1995.
Sur le site www.novimaille.fr, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles
relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.novimaille.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors
précisé à l'utilisateur du site www.novimaille.fr l’obligation ou non de fournir ces
informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès,
de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à www.novimaille.fr par email : email du webmaster ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du
titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.novimaille.fr n'est publiée à l'insu de
l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du site www.novimaille.fr à le proprietaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de
la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.novimaille.fr.
Le site n'est pas déclaré à la CNIL.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Concernant la mention "photographie retouchée" : à compté du 01/10/2017, un décret visant à lutter contre l'anorexie oblige désormais à faire figurer sur tout visuel de communication ou produit retouché (amincissement ou grossissement d'un mannequin) la mention "photographie retouchée". Celle-ci doit être lisible sur le visuel ou positionnée à côté du visuel afin que cette information soit claire et compréhensible pour le consommateur.
Tous les supports de communication (print, internet, réseaux sociaux, presse, PLV, etc ) hors télévision, mis en place à compter du 1er octobre 2017, sont concernés.
En cas de non-respect de ce décret par l'utilisateur du visuel, celui-ci s'expose à une amende de 37 500€ par photo ou 30% des dépenses publicitaires engagées pour la communication.
4, Place de l'Église
56 240 PLOUAY
02.97.33.32.33.
Lundi - Samedi
9h30 - 12h
14h - 19h
Novimaille à Plouay, la maison aux plus de 60 ans d’existence, propose pour les hommes et les femmes des vêtements, de la lingerie de corps et de nuit. Le prêt-à-porter sportswear, casual, chic, classique pour toute la journée ; des joggings et tenues de confort pour le quotidien à la maison ; des pyjamas, chemises de nuit et robes de chambre pour de douces nuits ; les sous-vêtements du basique au sensuel.